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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Monique RANOU
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CARTE D'OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARTE D'OR
Monique RANOU Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96627093
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
15/05/2016

Présentation de la marque CARTE D'OR

Déposée le 15 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Monique RANOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « CARTE D'OR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Monique RANOU domicilié(e) Z.A. de Troyalac'h,29170 ST EVARZEC (dossier no 2307489) - 29170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 048 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CONSEILS D'ENTREPRISES Maître Valérie TALLEC domicilié(e) 143 avenue de Kéradennec,29000 QUIMPER (dossier no 2307489) - 29000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTE D'OR est expirée depuis le 15 mai 2016.

Monique RANOU a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY DÉS , LE TENDRAY , Monique Ranou , LARDONS EXPRESS , LE ROSSO VERDE


Monique RANOU Société par actions simplifiée - Z.A. de Troyalac'h,29170 ST EVARZEC (dossier no 2307489) - 29170 - France - SIREN 342048055


LES CONSEILS D'ENTREPRISES Maître Valérie TALLEC - 143 avenue de Kéradennec,29000 QUIMPER (dossier no 2307489) - 29000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Inscription le 19 mars 2003 - renonciation partielle n°367148 - Publication au BOPI 2003-03-19

Renouvellement avec limitation le 9 février 2006 n°2307489 - Publication au BOPI 2006-02-09

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Viande, poisson, volaille et gibier, oeufs, plats cuisinés et dérivés.